Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COQUILLAS
SAS B. THOMASSIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1709666
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2021
CHATEAU COQUILLAS de B. THOMASSIN

Présentation de la marque CHATEAU COQUILLAS

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. THOMASSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COQUILLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. THOMASSIN domicilié(e) Château de France, 98, route de Mont-de-Marsan - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 773 474 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.

La marque CHATEAU COQUILLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU COQUILLAS est expirée depuis le 29 novembre 2021.

B. THOMASSIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRANCE , LES HAUTS DE GRABAS , Paré à vider , CHATEAU DE FRANCE , LE BEC EN SABOT


SAS B. THOMASSIN, Société par Actions Simplifiée - Château de France, 98, route de Mont-de-Marsan - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 413773474


SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France


- Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2207576 - Publication au BOPI 2001-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282579 - Publication au BOPI 1999-08-05

Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°415893 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478283 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Coquillas